Permis d'aménager n° 03418314Z0002 à Nissan-lez-Enserune pour un terrain de 2 949 m², 2 Rue Du Thym
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 novembre 2014
Dossier PA n° 03418314Z0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nissan-lez-Enserune (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03418314Z0002 a été délivré le 20 novembre 2014, pour un projet situé 2 Rue Du Thym.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 949 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD2455, AD2457. L'ensemble des 14 permis d'aménager référencés à Nissan-lez-Enserune est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
20 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
26/05/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 6 mois
Localisation du projet à Nissan-lez-Enserune
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Nissan-lez-Enserune Code postal 34440 Identifiant INSEE 34183
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 949 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CUXAC-D AUDE (11590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03418314Z0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34183 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 20 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 26/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |