Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03417223M0011

Permis d'aménager n° 03417223M0011 à Montpellier pour un terrain de 80 937 m², 1323 Rue De Malbosc

Territoire

Hérault (34)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2023

Dossier PA n° 03417223M0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1323 Rue De Malbosc, le permis d'aménager n° 03417223M0011 a été délivré le 24 mai 2023 à Montpellier (Hérault, Occitanie).

L'opération s'étend sur un terrain de 80 937 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est T0161. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2023 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 87 permis d'aménager référencés à Montpellier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/05/2023

Surface du terrain

80 937 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
24/05/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Montpellier

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

T0161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montpellier Code postal 34080 Identifiant INSEE 34172
Département
Hérault (34)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 80 937 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTPELLIER (34080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03417223M0011
Code commune INSEE 34172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 24 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 05/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 80 937 m², situé 1323 Rue De Malbosc à Montpellier (34080).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03417223M0011, déposé en mairie de Montpellier.

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