Permis d'aménager n° 0340772500002 à Clapiers pour un terrain de 11 994 m², Avenu Du Martinet - Mas Des Raci
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 août 2025
Dossier PA n° 0340772500002
Demandeur
L'ATELIER
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Avenu Du Martinet - Mas Des Raci, le permis d'aménager n° 0340772500002 a été délivré le 8 août 2025 à Clapiers (Hérault, Occitanie). La demande émane de L'ATELIER.
L'opération concerne un terrain de 11 994 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BY440. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 13 permis d'aménager référencés à Clapiers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 août 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Clapiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 11 994 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
L'ATELIER
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 917563884
- SIRET
- 91756388400019
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Localisation
- MONTPELLIER (34000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0340772500002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 8 août 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |