Permis d'aménager n° 03407713M0001 à Clapiers pour un terrain de 1 307 m², Chemi De Cabries
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 12 mars 2014
Dossier PA n° 03407713M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 12 mars 2014 à Clapiers (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03407713M0001 porte sur un projet situé Chemi De Cabries.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 307 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BY535. Au total, 13 permis d'aménager référencés à Clapiers sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/07/2015.
Autorisation
12 mars 2014
Ouverture de chantier (DOC)
12/08/2014
Achèvement (DAACT)
28/07/2015
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Clapiers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Clapiers Code postal 34830 Identifiant INSEE 34077
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 307 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTELNAU LE LEZ (34171)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03407713M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34077 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 12 mars 2014 |
| Date de dépôt | 28/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |