Permis d'aménager n° 03406713M0001 à Cazilhac, Rue De L Escaladou La Vignasse
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2013
Dossier PA n° 03406713M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 2 septembre 2013 à Cazilhac (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03406713M0001 porte sur un projet situé Rue De L Escaladou La Vignasse.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B380, B378. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Cazilhac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/06/2014.
Autorisation
2 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
02/09/2013
Achèvement (DAACT)
12/06/2014
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
un peu plus de 9 mois
Délai total
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à Cazilhac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Vignasse
Territoires administratifs
- Commune
- Cazilhac Code postal 34190 Identifiant INSEE 34067
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CAZILHAC (34190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03406713M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34067 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 02/09/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |