Permis d'aménager n° 03403820B0001 au Bousquet-d'Orb pour un terrain de 1 350 m², 4 Cazilhac
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 mars 2021
Dossier PA n° 03403820B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Bousquet-d'Orb (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 03403820B0001 a été délivré le 27 mars 2021, pour un projet situé 4 Cazilhac.
L'aménagement porte sur un terrain de 1 350 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B3810. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2020 (environ 11 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés au Bousquet-d'Orb.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 mars 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet au Bousquet-d'Orb
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Bousquet-d'Orb Code postal 34260 Identifiant INSEE 34038
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 350 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BOUSQUET D'ORB (34260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03403820B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 27 mars 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |