Permis d'aménager n° 03403816B0001 au Bousquet-d'Orb pour un terrain de 4 783 m², 2 Rue De Cazilhac Les Aires - Hameau De Cazilhac
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 7 juillet 2017
Dossier PA n° 03403816B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03403816B0001 a été délivré le 7 juillet 2017 au Bousquet-d'Orb (Hérault, Occitanie), pour un projet situé 2 Rue De Cazilhac Les Aires - Hameau De Cazilhac.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 4 783 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont B3020, B3217, B3218. Au total, 4 permis d'aménager référencés au Bousquet-d'Orb sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/05/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
7 juillet 2017
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Localisation du projet au Bousquet-d'Orb
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Aires - Hameau De Cazilhac
Territoires administratifs
- Commune
- Le Bousquet-d'Orb Code postal 34260 Identifiant INSEE 34038
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 783 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES ANGLES (30133)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03403816B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34038 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 7 juillet 2017 |
| Date de dépôt | 14/05/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |