Délivré le 5 juillet 2023 à Arboras (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 0340112200001 porte sur un projet situé rue du Platane Rue de l'Eglise.

Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement.

Au dernier état publié, ce permis d'aménager est autorisé. L'instruction a duré 1 an 6 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane de environ 10 mois observée dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AB 182. La voie, rue du Platane, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2023. Le catalogue recense 3 permis d'aménager à Arboras, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/07/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 juillet 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Le dossier a été instruit en 1 an 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois).

Autorisation

5 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

05/07/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arboras

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale AB 182. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Arboras est consultable sur basedespermis.fr.

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB 182

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue De L Eglise

Territoires administratifs

Commune: Arboras Code postal 34150 Identifiant INSEE 34011
Département: Hérault (34)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: MONTARNAUD (34570)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0340112200001
Code commune INSEE	34011 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	5 juillet 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	08/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis d’aménager sur la même voie, rue du Platane à Arboras (34150)

L’autre dossier recensé rue du Platane depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PA n°0340112500001 Autorisé

rue du Platane

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03/02/2026

Permis d'aménager de la même période à Arboras

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Chem de Montpeyroux Rd 9

Arboras (34150)

16 mars 2015

PA n°0340112500001 Autorisé

rue du Platane

Arboras (34150)

03 févr. 2026

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