Permis d'aménager n° 0340112200001 à Arboras, Rue Du Platane Rue De L Eglise
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 juillet 2023
Dossier PA n° 0340112200001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 5 juillet 2023 à Arboras (Hérault, Occitanie), le permis d'aménager n° 0340112200001 porte sur un projet situé Rue Du Platane Rue De L Eglise.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB182. Le dossier a été instruit en 1 an 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Arboras est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 juillet 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arboras
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Rue De L Eglise
Territoires administratifs
- Commune
- Arboras Code postal 34150 Identifiant INSEE 34011
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MONTARNAUD (34570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0340112200001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 5 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |