Permis d'aménager n° 03401114C0002 à Arboras, Chem De Montpeyroux Rd 9
Territoire
Hérault (34)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 mars 2015
Dossier PA n° 03401114C0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03401114C0002 a été délivré le 16 mars 2015 à Arboras (Hérault, Occitanie), pour un projet situé Chem De Montpeyroux Rd 9.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB184, AB183. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Hérault pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Arboras sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 mars 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arboras
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arboras Code postal 34150 Identifiant INSEE 34011
- Département
- Hérault (34)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-DREZERY (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03401114C0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 34011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 16 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |