Permis d'aménager n° 03353323P0002 à Toulenne pour un terrain de 1 582 m², 7 Route Du Chateau De Malle Chai-Neuf
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 août 2023
Dossier PA n° 03353323P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Toulenne (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03353323P0002 a été délivré le 8 août 2023, pour un projet situé 7 Route Du Chateau De Malle Chai-Neuf.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 582 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B650, B2097. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 9 permis d'aménager référencés à Toulenne est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 27/09/2023.
Autorisation
8 août 2023
Ouverture de chantier (DOC)
27/09/2023
Achèvement (DAACT)
27/09/2023
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
moins d'un jour
Délai total
près de 2 mois
Localisation du projet à Toulenne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chai-Neuf
Territoires administratifs
- Commune
- Toulenne Code postal 33210 Identifiant INSEE 33533
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 582 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NOAILLAN (33730)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03353323P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33533 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 8 août 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |