Permis d'aménager n° 0333942500001 à Saint-Émilion, 4 Residence Du Bois De L'o
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 23 juin 2025
Dossier PA n° 0333942500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Émilion (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 0333942500001 a été délivré le 23 juin 2025, pour un projet situé 4 Residence Du Bois De L'o.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY700, AY699, AY614. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 5 permis d'aménager référencés à Saint-Émilion.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Émilion
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Émilion Code postal 33330 Identifiant INSEE 33394
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-EMILION (33330)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0333942500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33394 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 23 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |