Permis d'aménager n° 03335523W0001 à Rions pour un terrain de 1 427 m², 126 Route Du Comte A Pied Pourquey
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2023
Dossier PA n° 03335523W0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 126 Route Du Comte A Pied Pourquey, le permis d'aménager n° 03335523W0001 a été délivré le 16 juin 2023 à Rions (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 427 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1301, C1379. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 17 permis d'aménager référencés à Rions.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/01/2024.
Autorisation
16 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
16/08/2023
Achèvement (DAACT)
08/01/2024
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 5 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Rions
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : A Pied Pourquey
Territoires administratifs
- Commune
- Rions Code postal 33410 Identifiant INSEE 33355
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 427 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIONS (33410)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03335523W0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33355 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |