Permis d'aménager n° 03334317P0001 à Pujols-sur-Ciron pour un terrain de 5 010 m², Lieu- Le Bourg Lotissement "Le Clos de Jeannot"
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2017
Dossier PA n° 03334317P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03334317P0001 a été délivré le 27 octobre 2017 à Pujols-sur-Ciron (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Lieu- Le Bourg Lotissement "Le Clos de Jeannot".
Ce permis d'aménager porte sur un projet d'aménagement sur un terrain de 5 010 m².
Ce permis d'aménager est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 16/10/2018. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 27/02/2018, soit 4 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 10 mois. Pour les dossiers déposés en 2017 en Gironde, la médiane d'instruction atteint environ 11 mois ; ce délai est proche de cette médiane.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré 0B 871. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 4 permis d'aménager à Pujols-sur-Ciron, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 16/10/2018.
Autorisation
27 octobre 2017
Ouverture de chantier (DOC)
27/02/2018
Achèvement (DAACT)
16/10/2018
Délai autorisation - chantier
4 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Pujols-sur-Ciron
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement "Le Clos De Jeannot"
Territoires administratifs
- Commune
- Pujols-sur-Ciron Code postal 33210 Identifiant INSEE 33343
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'opération s'étend sur un terrain de 5 010 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 5 010 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LÉOGNAN (33850)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03334317P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33343 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle 0B 871 à Pujols-sur-Ciron (33210)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.