Permis d'aménager n° 03333421P0003 à Portets pour un terrain de 1 775 m², Lieu-Dit Chaye Nord
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2021
Dossier PA n° 03333421P0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Portets (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03333421P0003 a été délivré le 8 septembre 2021, pour un projet situé Lieu-Dit Chaye Nord.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 775 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B629. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2021 (médiane : environ 10 mois). Au total, 12 permis d'aménager référencés à Portets sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2025.
Autorisation
8 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2022
Achèvement (DAACT)
16/01/2025
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Durée du chantier
2 ans 3 mois
Délai total
3 ans 4 mois
Localisation du projet à Portets
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Portets Code postal 33640 Identifiant INSEE 33334
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 775 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PORTETS (33640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03333421P0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33334 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |