Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03325915F0001

Permis d'aménager n° 03325915F0001 à Lugon-et-l'Île-du-Carnay

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 27 juin 2015

Dossier PA n° 03325915F0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 juin 2015 à Lugon-et-l'Île-du-Carnay (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03325915F0001 figure dans les données Sitadel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés à Lugon-et-l'Île-du-Carnay.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

27/06/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 27 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

27 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
27/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lugon-et-l'Île-du-Carnay

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lugon-et-l'Île-du-Carnay Code postal 33240 Identifiant INSEE 33259
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE BOUSCAT (33110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03325915F0001
Code commune INSEE 33259 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 27 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, à Lugon-et-l'Île-du-Carnay (33240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 27 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03325915F0001, déposé en mairie de Lugon-et-l'Île-du-Carnay.

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