Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0332382300008

Permis d'aménager n° 0332382300008 à Léognan pour un terrain de 2 962 m², 8 Rue De La Bouhume

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 10 avril 2024

Dossier PA n° 0332382300008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 8 Rue De La Bouhume, le permis d'aménager n° 0332382300008 a été délivré le 10 avril 2024 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).

L'opération concerne un terrain de 2 962 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AS307, AS6. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 62 permis d'aménager référencés à Léognan.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/04/2024

Surface du terrain

2 962 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/09/2025.

Autorisation

10 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

11/09/2025

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
10/04/2024
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
11/09/2025

Localisation du projet à Léognan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AS307 AS6

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 2 962 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LEOGNAN (33850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0332382300008
Code commune INSEE 33238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 avril 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 2 962 m², situé 8 Rue De La Bouhume à Léognan (33850).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 avril 2024, achèvement déclaré le 11 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0332382300008, déposé en mairie de Léognan.

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