Le permis d'aménager n° 03323822R0012, délivré le 15 mai 2023 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 15 rue de la Bouhume.

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 5 108 m².

Le statut enregistré de ce permis d'aménager est « autorisé ». L'instruction a duré 1 an 4 mois entre le dépôt et la décision. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 9 mois observée en Gironde pour les dossiers déposés en 2022. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AR 45. Sur la même voie, rue de la Bouhume, la base recense 3 autres dossiers depuis 2019. Au total, le catalogue compte 63 permis d'aménager à Léognan, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/05/2023

Surface du terrain

5 108 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

15/05/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Léognan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 45

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'opération s'étend sur un terrain de 5 108 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	5 108 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CARCASSONNE (11000)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA)	03323822R0012
Code commune INSEE	33238 - Voir la page commune
Année de dépôt	2022
Date d'autorisation	15 mai 2023
Date de dépôt	01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC)	05/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

Ce permis d'aménager est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d’aménager sur la même voie, rue de la Bouhume à Léognan (33850)

Les 3 autres permis d’aménager recensés rue de la Bouhume depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PA n°0332382500004 Terminé

43 rue de la Bouhume

Léognan (33850)

03/11/2025 1 644 m² terrain SARL GECYLES IMMOBILIER

PA n°0332382300008 Terminé

8 rue de la Bouhume

Léognan (33850)

10/04/2024 2 962 m² terrain

PA n°03323819R0003 Commencé

10 rue de la Bouhume

Léognan (33850)

05/07/2019 512 m² terrain

Permis d'aménager de la même période à Léognan

PA n°03323822R0005 Autorisé

147 route de Loustalade

Léognan (33850)

25 janv. 2023 9 756 m² foncier MACIFLORE 2.0

PA n°03323822R0011 Annulé

54 avenue de la Brede

Léognan (33850)

09 févr. 2023 2 045 m² foncier

PA n°03323822R0010 Autorisé

19 rue Emile Zola

Léognan (33850)

20 févr. 2023 9 317 m² foncier

PA n°0332382300004 Terminé

17 chemin Le Thil

Léognan (33850)

07 sept. 2023 1 250 m² foncier

PA n°0332382300007 Autorisé

Léognan (33850)

01 févr. 2024 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LEOGNAN ET CADAUJAC

PA n°0332382300008 Terminé

8 rue de la Bouhume

Léognan (33850)

10 avr. 2024 2 962 m² foncier

Autres types d'autorisations à Léognan

Permis de construire à Léognan

665 autorisations

Permis de démolir à Léognan

24 autorisations