Permis d'aménager n° 03323818R0009 à Léognan pour un terrain de 1 496 m², 7 chemin du Treytin
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2019
Dossier PA n° 03323818R0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03323818R0009 a été délivré le 14 mars 2019 à Léognan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 7 chemin du Treytin.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 1 496 m².
Le dossier de ce permis d'aménager enregistre l'achèvement des travaux au 04/11/2019. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/05/2019, soit 2 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2018 en Gironde, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 10 mois.
Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré BP 90. Au total, le catalogue compte 63 permis d'aménager à Léognan, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 04/11/2019.
Autorisation
14 mars 2019
Ouverture de chantier (DOC)
14/05/2019
Achèvement (DAACT)
04/11/2019
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
près de 6 mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Léognan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Léognan Code postal 33850 Identifiant INSEE 33238
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 1 496 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 496 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLENAVE-D'ORNON (33140)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03323818R0009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |