Permis d'aménager n° 03321322Z0003 à La Brède pour un terrain de 2 307 m², Chemin De La Borderie
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 août 2022
Dossier PA n° 03321322Z0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Brède (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03321322Z0003 a été délivré le 5 août 2022, pour un projet situé Chemin De La Borderie.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 307 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AM31. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 31 permis d'aménager référencés à La Brède.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 août 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Brède
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Brède Code postal 33650 Identifiant INSEE 33213
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 307 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA BREDE (33650)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03321322Z0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33213 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 5 août 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |