Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03312415F0001

Permis d'aménager n° 03312415F0001 à Chamadelle, 1 Teurlay

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par MD ARKUS et autorisé le 3 mars 2015.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 mars 2015, ouverture de chantier le 14 mars 2015, achèvement déclaré le 15 avril 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03312415F0001, déposé en mairie de Chamadelle.

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2015

Dossier PA n° 03312415F0001

Demandeur

MD ARKUS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1 Teurlay, le permis d'aménager n° 03312415F0001 a été délivré le 3 mars 2015 à Chamadelle (Gironde, Nouvelle-Aquitaine). La demande émane de MD ARKUS.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AM18. Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Chamadelle.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/03/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2015.

Autorisation

3 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

14/03/2015

Achèvement (DAACT)

15/04/2015

Délai autorisation - chantier

11 jours

Durée du chantier

un peu plus d'un mois

Délai total

un peu plus d'un mois

Dépôt

14/03/2015

Autorisation

03/03/2015

Chantier (DOC)

14/03/2015

Achèvement (DAACT)

15/04/2015

Localisation du projet à Chamadelle

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM18

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Teurlay

Territoires administratifs

Commune: Chamadelle Code postal 33230 Identifiant INSEE 33124
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MD ARKUS

Voir les 3 autorisations

Catégorie: Agricole
Catégorie juridique: Groupement foncier agricole
SIREN: 794715615
SIRET: 79471561500017
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2013
Localisation: CHAMADELLE (33230)

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06 août 2015

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03312415F0001
Code commune INSEE	33124 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	3 mars 2015
Date de dépôt	14/03/2015
Dernière mise à jour (DPC)	06/2015
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 1 Teurlay à Chamadelle (33230).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Le dossier est porté par MD ARKUS et autorisé le 3 mars 2015.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 mars 2015, ouverture de chantier le 14 mars 2015, achèvement déclaré le 15 avril 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03312415F0001, déposé en mairie de Chamadelle.

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