Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03309623Z0002

Permis d'aménager n° 03309623Z0002 à Carbon-Blanc pour un terrain de 4 510 m², 13 avenue Victor Hugo

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2023

Dossier PA n° 03309623Z0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03309623Z0002 a été délivré le 20 juillet 2023 à Carbon-Blanc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 13 avenue Victor Hugo.

Ce permis d'aménager prévoit un projet d'aménagement sur un terrain de 4 510 m².

L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 01/10/2025. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 26/05/2025, soit 1 an 10 mois après l'autorisation. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a demandé près de 7 mois. Ce délai est plus court que la médiane d'environ 9 mois observée en Gironde pour les dossiers déposés en 2023.

Le terrain de ce permis d'aménager est cadastré AI 124. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 8 permis d'aménager à Carbon-Blanc, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2023

Surface du terrain

4 510 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/10/2025.

Autorisation

20 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2025

Achèvement (DAACT)

01/10/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
20/07/2023
Chantier (DOC)
26/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2025

Localisation du projet à Carbon-Blanc

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AI 124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carbon-Blanc Code postal 33560 Identifiant INSEE 33096
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

L'aménagement porte sur un terrain de 4 510 m².

colonnes sur affichées

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 4 510 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARBON-BLANC (33560)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_PA) 03309623Z0002
Code commune INSEE 33096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique
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