Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03309623Z0002

Permis d'aménager n° 03309623Z0002 à Carbon-Blanc pour un terrain de 4 510 m², 13 Avenue Victor Hugo

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 20 juillet 2023

Dossier PA n° 03309623Z0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 03309623Z0002 a été délivré le 20 juillet 2023 à Carbon-Blanc (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé 13 Avenue Victor Hugo.

L'aménagement porte sur un terrain de 4 510 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AI124. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Au total, 7 permis d'aménager référencés à Carbon-Blanc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/07/2023

Surface du terrain

4 510 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2025.

Autorisation

20 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

26/05/2025

Achèvement (DAACT)

01/10/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
20/07/2023
Chantier (DOC)
26/05/2025
4
Achèvement (DAACT)
01/10/2025

Localisation du projet à Carbon-Blanc

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AI124

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carbon-Blanc Code postal 33560 Identifiant INSEE 33096
Département
Gironde (33)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 4 510 m²
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARBON BLANC (33560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03309623Z0002
Code commune INSEE 33096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 20 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 4 510 m², situé 13 Avenue Victor Hugo à Carbon-Blanc (33560).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 juillet 2023, ouverture de chantier le 26 mai 2025, achèvement déclaré le 1 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 03309623Z0002, déposé en mairie de Carbon-Blanc.

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