Permis d'aménager n° 03301114K0002 à Arès, 22T Av De La Foret
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 17 février 2015
Dossier PA n° 03301114K0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03301114K0002, délivré le 17 février 2015 à Arès (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé 22T Av De La Foret.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AE127. Ce dossier s'inscrit parmi les 13 permis d'aménager référencés à Arès.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/07/2015.
Autorisation
17 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
17/04/2015
Achèvement (DAACT)
31/07/2015
Délai autorisation - chantier
2 mois
Durée du chantier
un peu plus de 3 mois
Délai total
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Arès
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arès Code postal 33740 Identifiant INSEE 33011
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AMBARES-ET-LAGRAVE (33440)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03301114K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 février 2015 |
| Date de dépôt | 31/07/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |