Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0321832500002

Permis d'aménager à Lahitte pour 30 761 m² de terrain - Champs De

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2026

Dossier PA n° 0321832500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Cette page présente le permis d'aménager n° 0321832500002, délivré le 2 mars 2026 à Lahitte (Gers, Occitanie), pour un projet situé Champs De, Lahitte (32810). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération concerne un terrain de 30 761 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont ZA58.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/03/2026

Surface du terrain

30 761 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
02/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lahitte

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

ZA58

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lahitte Code postal 32810 Identifiant INSEE 32183
Département
Gers (32)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain 30 761 m²
Recours à un architecte Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUCH (32000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0321832500002
Code commune INSEE 32183 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 2 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 2026-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 30 761 m², situé Champs De, Lahitte (32810).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 2 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0321832500002, instruit par la commune de Lahitte.
Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?
Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

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