Permis d'aménager n° 03211720A0001 à Duran pour un terrain de 3 337 m², 16 Bi Quartier De L Arnaude
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 septembre 2020
Dossier PA n° 03211720A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Duran (Gers, Occitanie), le permis d'aménager n° 03211720A0001 a été délivré le 2 septembre 2020, pour un projet situé 16 Bi Quartier De L Arnaude.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 337 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZD76, AD26, AD28. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2020 (médiane : environ 10 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Duran sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/09/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 septembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
22/09/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 ans
Localisation du projet à Duran
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 337 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AUCH (32810)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03211720A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 32117 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 septembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |