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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0320132600003

Permis d'aménager n° 0320132600003 à Auch pour un terrain de 486 m², Rue De Metz

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par AVML CAPCORE et autorisé le 18 septembre 2026.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 septembre 2026).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0320132600003, déposé en mairie d'Auch.

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2026

Dossier PA n° 0320132600003

Demandeur

AVML CAPCORE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 septembre 2026 à Auch (Gers, Occitanie), le permis d'aménager n° 0320132600003 porte sur un projet situé Rue De Metz. Le dossier a été déposé par AVML CAPCORE.

L'aménagement porte sur un terrain de 486 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AZ397. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. Ce dossier est l'un des 52 permis d'aménager référencés à Auch.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/09/2026

Surface du terrain

486 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 septembre 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 septembre 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

19/05/2026

Autorisation

18/09/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Auch

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AZ397

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Auch Code postal 32000 Identifiant INSEE 32013
Département: Gers (32)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	486 m²
Recours à un architecte	Non
Installation photovoltaïque	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AVML CAPCORE

Voir le profil demandeur

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 952906782
SIRET: 95290678200018
Code APE (NAF): 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création: 2023
Localisation: PESSAN (32550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0320132600003
Code commune INSEE	32013 - Voir la page commune
Année de dépôt	2026
Date d'autorisation	18 septembre 2026
Date de dépôt	19/05/2026
Dernière mise à jour (DPC)	09/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 486 m², situé Rue De Metz à Auch (32000).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par AVML CAPCORE et autorisé le 18 septembre 2026.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 18 septembre 2026).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0320132600003, déposé en mairie d'Auch.

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