Permis d'aménager n° 03027414A0001 à Saint-Julien-les-Rosiers, 905 Montee Des Rosiers
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 novembre 2014
Dossier PA n° 03027414A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint-Julien-les-Rosiers (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 03027414A0001 a été délivré le 17 novembre 2014, pour un projet situé 905 Montee Des Rosiers.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR38, AR72. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Saint-Julien-les-Rosiers est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2015.
Autorisation
17 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
21/01/2015
Achèvement (DAACT)
12/05/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près de 6 mois
Localisation du projet à Saint-Julien-les-Rosiers
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Julien-les-Rosiers Code postal 30340 Identifiant INSEE 30274
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JULIEN-LES-ROSIERS (30340)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03027414A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30274 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 17 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 12/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |