Permis d'aménager n° 03013817N0003 à Langlade pour un terrain de 8 046 m², Les Arenes Chemin Du Reservoir
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 mars 2018
Dossier PA n° 03013817N0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03013817N0003 a été délivré le 6 mars 2018 à Langlade (Gard, Occitanie), pour un projet situé Les Arenes Chemin Du Reservoir.
L'aménagement porte sur un terrain de 8 046 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1649. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2017 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 6 permis d'aménager référencés à Langlade.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 6 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
6 mars 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Langlade
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 8 046 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-JEAN-DE-VEDAS (34430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03013817N0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30138 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 6 mars 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |