Permis d'aménager n° 0300532500001 à Brignon pour un terrain de 1 651 m², Chemin De Brienne
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2025
Dossier PA n° 0300532500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Brignon (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0300532500001 a été délivré le 20 mai 2025, pour un projet situé Chemin De Brienne.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 651 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont D795, D796. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 3 permis d'aménager référencés à Brignon.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brignon
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 651 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIGNON (30190)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0300532500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30053 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |