Permis d'aménager n° 0300392600001 à Bezouce, 6 Rue De La Vierge
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 août 2026
Dossier PA n° 0300392600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0300392600001, délivré le 15 août 2026 à Bezouce (Gard, Occitanie), porte sur un projet situé 6 Rue De La Vierge.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB141. L'instruction du dossier a duré 3 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gard en 2026 (médiane : environ 3 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis d'aménager référencés à Bezouce.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 août 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 août 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bezouce
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEZOUCE (30320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0300392600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30039 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 15 août 2026 |
| Date de dépôt | 15/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |