Permis d'aménager n° 03003315V0003 à Beauvoisin pour un terrain de 4 595 m², La Christole
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 mars 2016
Dossier PA n° 03003315V0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé La Christole, le permis d'aménager n° 03003315V0003 a été délivré le 10 mars 2016 à Beauvoisin (Gard, Occitanie).
L'opération concerne un terrain de 4 595 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B304, B1458. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 12 permis d'aménager référencés à Beauvoisin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 21/02/2019.
Autorisation
10 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
11/06/2018
Achèvement (DAACT)
21/02/2019
Délai autorisation - chantier
2 ans 3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 8 mois
Délai total
2 ans 11 mois
Localisation du projet à Beauvoisin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beauvoisin Code postal 30640 Identifiant INSEE 30033
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 595 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUVOISIN (30640)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03003315V0003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30033 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |