Permis d'aménager n° 0300322500001 à Beaucaire pour un terrain de 1 840 m², 1395 Chemin Du Clapas De Cornut
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 20 mai 2025
Dossier PA n° 0300322500001
Demandeur
LE MAZET
Synthèse du dossier et statut administratif
À Beaucaire (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0300322500001 a été délivré le 20 mai 2025, pour un projet situé 1395 Chemin Du Clapas De Cornut. Le projet est porté par LE MAZET.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 840 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est CK77. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 49 permis d'aménager référencés à Beaucaire.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/05/2026.
Autorisation
20 mai 2025
Ouverture de chantier (DOC)
12/03/2026
Achèvement (DAACT)
22/05/2026
Délai autorisation - chantier
près de 10 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
1 an
Localisation du projet à Beaucaire
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 840 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE MAZET
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 819402702
- SIRET
- 81940270200016
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Taille d'entreprise
- PME - 1-2 salariés
- Année de création
- 2016
- Localisation
- BOISSERON (34160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0300322500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 20 mai 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |