Permis d'aménager n° 0300112600001 aux Angles
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 5 avril 2026
Dossier PA n° 0300112600001
Demandeur
SPL TECELYS
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0300112600001 a été délivré le 5 avril 2026 aux Angles (Gard, Occitanie). Le dossier a été déposé par SPL TECELYS.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. Ce dossier fait partie des 7 permis d'aménager référencés aux Angles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Angles
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Les Angles Code postal 30133 Identifiant INSEE 30011
- Département
- Gard (30)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SPL TECELYS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SA à conseil d'administration (s.a.i.)
- SIREN
- 535245716
- SIRET
- 53524571600019
- Code APE (NAF)
- 70.22Z - Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion
- Taille d'entreprise
- ETI - 250-499 salariés
- Année de création
- 2011
- Localisation
- AVIGNON (84000)
Autres dossiers de SPL TECELYS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0300112600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30011 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 5 avril 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |