Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02B34317N0001

Permis d'aménager n° 02B34317N0001 à Venzolasca, Arena Soprana

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 15 janvier 2018

Dossier PA n° 02B34317N0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Arena Soprana, le permis d'aménager n° 02B34317N0001 a été délivré le 15 janvier 2018 à Venzolasca (Haute-Corse, Corse).

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A31448. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Corse en 2017 (médiane : environ 11 mois). L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Venzolasca est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/01/2018

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/11/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/11/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
15/01/2018
3
Chantier (DOC)
14/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Venzolasca

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

A31448

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Arena Soprana

Territoires administratifs

Commune
Venzolasca Code postal 20215 Identifiant INSEE 2B343
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LUCCIANA (20290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02B34317N0001
Code commune INSEE 2b343 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 15 janvier 2018
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Arena Soprana à Venzolasca (20215).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 15 janvier 2018, ouverture de chantier le 14 novembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B34317N0001, déposé en mairie de Venzolasca.

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