Retour aux autorisations de Venzolasca

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02B34312N0028

Permis d'aménager n° 02B34312N0028 à Venzolasca, Diceppo

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 janvier 2013).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B34312N0028, déposé en mairie de Venzolasca.

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2013

Dossier PA n° 02B34312N0028

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 janvier 2013 à Venzolasca (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B34312N0028 porte sur un projet situé Diceppo.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est OB729. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Venzolasca est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

28/01/2013

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

28 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

28/01/2013

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Venzolasca

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OB729

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Diceppo

Territoires administratifs

Commune: Venzolasca Code postal 20215 Identifiant INSEE 2B343
Département: Haute-Corse (2B)
Région: Corse

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VENZOLASCA (20215)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02B34312N0028
Code commune INSEE	2b343 - Voir la page commune
Année de dépôt	2012
Date d'autorisation	28 janvier 2013
Date de dépôt	01/01/2012
Dernière mise à jour (DPC)	02/2013
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Diceppo à Venzolasca (20215).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 28 janvier 2013).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B34312N0028, déposé en mairie de Venzolasca.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Venzolasca

PA n°02B34317N0001 Commencé

Arena Soprana

Venzolasca (20215)

15 janv. 2018

PA n°02B34318N0001 Commencé

5205 Isole

Venzolasca (20215)

01 août 2019 87 427 m² foncier

PA n°02B34320N0001 Autorisé

Mucchiatana

Venzolasca (20215)

04 mars 2021 CONSERVATOIRE DE L'ESPACE LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRES

Autres types d'autorisations à Venzolasca

Permis de construire à Venzolasca

152 autorisations

Permis de démolir à Venzolasca

2 autorisations