Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02B29025B0001

Permis d'aménager n° 02B29025B0001 à Speloncato, Regino

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 13 mars 2026

Dossier PA n° 02B29025B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Regino, le permis d'aménager n° 02B29025B0001 a été délivré le 13 mars 2026 à Speloncato (Haute-Corse, Corse).

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B396, B398. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Corse pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Speloncato est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

13/03/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 13 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

13 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
13/03/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Speloncato

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B396 B398

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Regino

Territoires administratifs

Commune
Speloncato Code postal 20226 Identifiant INSEE 2B290
Département
Haute-Corse (2B)
Région
Corse

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SANTA-REPARATA-DI-BALAGNA (20220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02B29025B0001
Code commune INSEE 2b290 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 13 mars 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Regino à Speloncato (20226).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 13 mars 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02B29025B0001, déposé en mairie de Speloncato.

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