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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02B29024B0001

Permis d'aménager n° 02B29024B0001 à Speloncato, Pl De Speloncato Village

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE SPELONCATO et autorisé le 3 mars 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 mars 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B29024B0001, déposé en mairie de Speloncato.

Territoire

Haute-Corse (2B)

Corse

Autorisation

Autorisé le 3 mars 2025

Dossier PA n° 02B29024B0001

Demandeur

COMMUNE DE SPELONCATO

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Speloncato (Haute-Corse, Corse), le permis d'aménager n° 02B29024B0001 a été délivré le 3 mars 2025, pour un projet situé Pl De Speloncato Village. La demande émane de COMMUNE DE SPELONCATO.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est C1. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Speloncato est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/03/2025

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mars 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 mars 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/03/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Speloncato

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Village

Territoires administratifs

Commune: Speloncato Code postal 20226 Identifiant INSEE 2B290
Département: Haute-Corse (2B)
Région: Corse

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE SPELONCATO

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 212002901
SIRET: 21200290100016
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Localisation: SPELONCATO (20226)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02B29024B0001
Code commune INSEE	2b290 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	3 mars 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	03/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Pl De Speloncato Village.

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE SPELONCATO et autorisé le 3 mars 2025.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 mars 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02B29024B0001, déposé en mairie de Speloncato.

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