Permis d'aménager n° 02B18314N0001 à Ogliastro, Stazzona
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 15 juillet 2016
Dossier PA n° 02B18314N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02B18314N0001, délivré le 15 juillet 2016 à Ogliastro (Haute-Corse, Corse), porte sur un projet situé Stazzona.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C548, C547, C546. Le dossier a été instruit en 2 ans 6 mois entre le dépôt et la décision. Au total, 3 permis d'aménager référencés à Ogliastro sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 juillet 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Ogliastro
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Stazzona
Territoires administratifs
- Commune
- Ogliastro Code postal 20217 Identifiant INSEE 2B183
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SANTA-MARIA-DI-LOTA (20200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B18314N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b183 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 15 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |