Permis d'aménager n° 02B08315S0001 à Castirla, Trimpiole
Territoire
Haute-Corse (2B)
Corse
Autorisation
Autorisé le 7 juillet 2015
Dossier PA n° 02B08315S0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02B08315S0001 a été délivré le 7 juillet 2015 à Castirla (Haute-Corse, Corse), pour un projet situé Trimpiole.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B982. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Castirla.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 23/07/2020.
Autorisation
7 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2018
Achèvement (DAACT)
23/07/2020
Délai autorisation - chantier
2 ans 8 mois
Durée du chantier
2 ans 4 mois
Délai total
5 ans
Localisation du projet à Castirla
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Trimpiole
Territoires administratifs
- Commune
- Castirla Code postal 20236 Identifiant INSEE 2B083
- Département
- Haute-Corse (2B)
- Région
- Corse
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTIRLA (20236)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02B08315S0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 2b083 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 7 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |