Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02A13922R0003

Permis d'aménager n° 02A13922R0003 à Lecci pour un terrain de 9 870 m², ""A Croce""

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 25 novembre 2022

Dossier PA n° 02A13922R0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé ""A Croce"", le permis d'aménager n° 02A13922R0003 a été délivré le 25 novembre 2022 à Lecci (Corse-du-Sud, Corse).

L'aménagement porte sur un terrain de 9 870 m², dans le cadre d'un lotissement.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A601, B888. Ce dossier s'inscrit parmi les 16 permis d'aménager référencés à Lecci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/11/2022

Surface du terrain

9 870 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 novembre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 novembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
25/11/2022
2
Autorisation
25/11/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Lecci

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A601 B888

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""A Croce""

Territoires administratifs

Commune
Lecci Code postal 20137 Identifiant INSEE 2A139
Département
Corse-du-Sud (2A)
Région
Corse

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Lotissement
Surface du terrain 9 870 m²
Recours à un architecte Oui

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LECCI (20137)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 02A13922R0003
Code commune INSEE 2a139 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 25 novembre 2022
Date de dépôt 25/11/2022
Dernière mise à jour (DPC) 11/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 9 870 m², situé ""A Croce"" à Lecci (20137).
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02A13922R0003, déposé en mairie de Lecci.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Lecci

Autres types d'autorisations à Lecci