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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02A02616D0001

Permis d'aménager n° 02A02616D0001 à Azilone-Ampaza, Caone

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 octobre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02A02616D0001, déposé en mairie d'Azilone-Ampaza.

Territoire

Corse-du-Sud (2A)

Corse

Autorisation

Autorisé le 18 octobre 2016

Dossier PA n° 02A02616D0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 octobre 2016 à Azilone-Ampaza (Corse-du-Sud, Corse), le permis d'aménager n° 02A02616D0001 porte sur un projet situé Caone.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A221, 0B178, 0B177. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Azilone-Ampaza.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/10/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

18/10/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Azilone-Ampaza

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0A221 0B178 0B177

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Caone

Territoires administratifs

Commune: Azilone-Ampaza Code postal 20190 Identifiant INSEE 2A026
Département: Corse-du-Sud (2A)
Région: Corse

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: AZILONE-AMPAZA (20190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02A02616D0001
Code commune INSEE	2a026 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	18 octobre 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	10/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Caone à Azilone-Ampaza (20190).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 octobre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02A02616D0001, déposé en mairie d'Azilone-Ampaza.

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Azilone-Ampaza (20190)

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