Permis d'aménager n° 0292152300003 à Plozévet pour un terrain de 2 640 m², Kereffran
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 18 octobre 2023
Dossier PA n° 0292152300003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 18 octobre 2023 à Plozévet (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0292152300003 porte sur un projet situé Kereffran.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 640 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZC35. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Au total, 26 permis d'aménager référencés à Plozévet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/10/2023.
Autorisation
18 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
18/10/2023
Achèvement (DAACT)
19/10/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
1 jour
Délai total
1 jour
Localisation du projet à Plozévet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plozévet Code postal 29710 Identifiant INSEE 29215
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 640 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- QUIMPER (29000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0292152300003 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29215 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 18 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |