Permis d'aménager n° 0292151200002 à Plozévet, Trohinel
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 8 février 2013
Dossier PA n° 0292151200002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0292151200002 a été délivré le 8 février 2013 à Plozévet (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Trohinel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZT85. Ce dossier s'inscrit parmi les 26 permis d'aménager référencés à Plozévet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2014.
Autorisation
8 février 2013
Ouverture de chantier (DOC)
08/10/2013
Achèvement (DAACT)
30/01/2014
Délai autorisation - chantier
8 mois
Durée du chantier
près de 4 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Plozévet
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plozévet Code postal 29710 Identifiant INSEE 29215
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLOZEVET (29710)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0292151200002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29215 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 8 février 2013 |
| Date de dépôt | 30/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |