Permis d'aménager n° 0291531500001 à Névez, Chemin De Kerliou Kerliou
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 22 mai 2015
Dossier PA n° 0291531500001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Névez (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0291531500001 a été délivré le 22 mai 2015, pour un projet situé Chemin De Kerliou Kerliou.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZE880. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 34 permis d'aménager référencés à Névez.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 22 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
22 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Névez
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Kerliou
Territoires administratifs
- Commune
- Névez Code postal 29920 Identifiant INSEE 29153
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- NEVEZ (29920)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0291531500001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29153 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |