Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0290031800001

Permis d'aménager n° 0290031800001 à Audierne, Rue Duguay-Trouin Esquibien

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2018

Dossier PA n° 0290031800001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 mars 2018 à Audierne (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290031800001 porte sur un projet situé Rue Duguay-Trouin Esquibien.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est YX1. L'instruction du dossier a duré 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 15 permis d'aménager référencés à Audierne.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

01/03/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 1 mars 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

1 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2018
2
Autorisation
01/03/2018
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Audierne

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YX1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Esquibien

Territoires administratifs

Commune
Audierne Code postal 29770 Identifiant INSEE 29003
Département
Finistère (29)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUDIERNE (29770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 0290031800001
Code commune INSEE 29003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 1 mars 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Duguay-Trouin Esquibien à Audierne (29770).
Quel est le statut de ce permis d'aménager ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 1 mars 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0290031800001, déposé en mairie d'Audierne.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis d'aménager de la même période à Audierne

Autres types d'autorisations à Audierne