Permis d'aménager n° 02548626P0001 à Remoray-Boujeons pour un terrain de 1 000 m², 3 Des Gits Au Village
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 30 juillet 2026
Dossier PA n° 02548626P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Remoray-Boujeons (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02548626P0001 a été délivré le 30 juillet 2026, pour un projet situé 3 Des Gits Au Village.
L'opération s'étend sur un terrain de 1 000 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1413, ZB247. Ce dossier s'inscrit parmi les 8 permis d'aménager référencés à Remoray-Boujeons.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 juillet 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Remoray-Boujeons
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Village
Territoires administratifs
- Commune
- Remoray-Boujeons Code postal 25160 Identifiant INSEE 25486
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 000 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VALDAHON (25800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02548626P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2026 |
| Date d'autorisation | 30 juillet 2026 |
| Date de dépôt | 30/07/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |