Permis d'aménager n° 02548619P0002 à Remoray-Boujeons, 3 Grande Rue
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 16 août 2019
Dossier PA n° 02548619P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Remoray-Boujeons (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02548619P0002 a été délivré le 16 août 2019, pour un projet situé 3 Grande Rue.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB180. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2019 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 8 permis d'aménager référencés à Remoray-Boujeons.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 août 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Remoray-Boujeons
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Remoray-Boujeons Code postal 25160 Identifiant INSEE 25486
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DARDILLY (69570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02548619P0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 16 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |