Permis d'aménager n° 02548619P0001 à Remoray-Boujeons, Grande Rue
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 18 juillet 2019
Dossier PA n° 02548619P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Remoray-Boujeons (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02548619P0001 a été délivré le 18 juillet 2019, pour un projet situé Grande Rue.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZB180, ZB18. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2019 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 8 permis d'aménager référencés à Remoray-Boujeons.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 18 juillet 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
18 juillet 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Remoray-Boujeons
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Remoray-Boujeons Code postal 25160 Identifiant INSEE 25486
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- DARDILLY (69570)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02548619P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25486 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 18 juillet 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |