Permis d'aménager n° 02530113V0001 à Guyans-Vennes, Sur Les Memontsz0
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 11 septembre 2013
Dossier PA n° 02530113V0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Sur Les Memontsz0, le permis d'aménager n° 02530113V0001 a été délivré le 11 septembre 2013 à Guyans-Vennes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZO85. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 4 permis d'aménager référencés à Guyans-Vennes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 11 septembre 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
11 septembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Guyans-Vennes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Sur Les Memontsz0
Territoires administratifs
- Commune
- Guyans-Vennes Code postal 25390 Identifiant INSEE 25301
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GUYANS-VENNES (25390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02530113V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25301 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 11 septembre 2013 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2013 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |