Permis d'aménager n° 02505622B0009 à Besançon pour un terrain de 2 113 m², 30 B Chemin De Mazagran "" Les Grands Bouez ""
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 24 janvier 2023
Dossier PA n° 02505622B0009
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Besançon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02505622B0009 a été délivré le 24 janvier 2023, pour un projet situé 30 B Chemin De Mazagran "" Les Grands Bouez "".
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 113 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont IR169, IR170, IR244. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). L'ensemble des 101 permis d'aménager référencés à Besançon est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/02/2023.
Autorisation
24 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2023
Achèvement (DAACT)
24/02/2023
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
30 jours
Délai total
1 mois
Localisation du projet à Besançon
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : "" Les Grands Bouez ""
Territoires administratifs
- Commune
- Besançon Code postal 25000 Identifiant INSEE 25056
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 113 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESANCON (25000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02505622B0009 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25056 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 24 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |