Permis d'aménager Statut : Terminé N° 02501123A0001

Permis d'aménager n° 02501123A0001 à Allenjoie pour un terrain de 28 670 m², Rue Du Chauffour

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par NEOLIA et autorisé le 16 novembre 2023.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 novembre 2023, ouverture de chantier le 22 janvier 2025, achèvement déclaré le 24 novembre 2025).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02501123A0001, déposé en mairie d'Allenjoie.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2023

Dossier PA n° 02501123A0001

Demandeur

NEOLIA

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rue Du Chauffour, le permis d'aménager n° 02501123A0001 a été délivré le 16 novembre 2023 à Allenjoie (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Le demandeur déclaré est NEOLIA.

L'aménagement porte sur un terrain de 28 670 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D398, D401, D402. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Doubs en 2023 (médiane : environ 10 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/11/2023

Surface du terrain

28 670 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/11/2025.

Autorisation

16 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

22/01/2025

Achèvement (DAACT)

24/11/2025

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

2 ans

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/11/2023

Chantier (DOC)

22/01/2025

Achèvement (DAACT)

24/11/2025

Localisation du projet à Allenjoie

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D398 D401 D402

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Allenjoie Code postal 25490 Identifiant INSEE 25011
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	28 670 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

NEOLIA

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Catégorie: Bailleur
Catégorie juridique: SA de HLM à conseil d'administration
SIREN: 305918732
SIRET: 30591873200010
Code APE (NAF): 68.20A - Location de logements
Taille d'entreprise: Grande entreprise - 250-499 salariés
Année de création: 1900
Localisation: MONTBELIARD (25200)

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03 nov. 2025

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02501123A0001
Code commune INSEE	25011 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	16 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 28 670 m², situé Rue Du Chauffour à Allenjoie (25490).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par NEOLIA et autorisé le 16 novembre 2023.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 novembre 2023, ouverture de chantier le 22 janvier 2025, achèvement déclaré le 24 novembre 2025).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02501123A0001, déposé en mairie d'Allenjoie.

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